Déposée le 5 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) PEBECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FONTECO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEBECO domicilié(e) Route de la Brulatte,53410 PORT BRILLET (dossier no 2370465) - 53410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 906 540 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ViDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2370465) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEBECO Société Anonyme - Route de la Brulatte,53410 PORT BRILLET (dossier no 2370465) - 53410 - France - SIREN 344906540
Cabinet ViDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2370465) - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370465 - Publication au BOPI 2008-04-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Fonte brute ou mi-ouvrée, moules métalliques pour la fonderie, objets d'art en métaux communs ; cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques, mitres de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques, carneaux de cheminées, garde-feu métalliques ; grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, palissades métalliques ; barils métalliques, barriques métalliques, cerceaux pour barils, cercles pour tonneaux. Quincaillerie métallique, charnières métalliques, chevilles métalliques, clous, écrous métalliques, clefs, coquilles, crémaillères, crémones, espagnolettes métalliques, boutons en métal, poignées en métal, butoirs en métal, crochets, crochets de portemanteaux ; arrêts de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, garnitures de portes métalliques, ferrures de fenêtres, ferrures de portes. Manches d'outils métalliques, manches à balais métalliques. Marchepieds métalliques. Garnitures de lit métalliques, garnitures de meubles métalliques. Cloches, clochettes, sonnettes, marteaux de porte. Enclumes, éperons, fers à cheval métalliques. Corbeilles métalliques. Bassins. Chaînes pour bestiaux, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, cadenas, verrous. Boîtes aux lettres métalliques. Caillebotis métalliques, décrottoirs. Conduits métalliques de chauffage central, tuyauteries métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau métalliques. Récipients métalliques notamment pour combustibles liquides, boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; installation de chauffage à eau chaude, réchauffeurs d'eau, pompes à chaleur ; radiateurs, radiateurs électriques, radiateurs de chauffage central ; bouchons de radiateurs, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, registres de tirage, régulateurs de tirage ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur, réchauffeurs d'air ; chaudières de chauffage, chaudières à bouilleur, chaudières de buanderie, chaudières à gaz ; alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudière de chauffage, tubes de chaudière de chauffage ; foyers, cendriers de foyers, grilles de foyer ; fourneaux, fours, garnitures façonnées de fourneaux, grilles de fourneaux, garnitures façonnées de fours ; plaques chauffantes, plaques de chauffage ; poêles, réchauds. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau, installations pour le refroidissement de l'eau. Installations de conditionnement d'air, appareils et machines pour la purification de l'air, installations de filtrage d'air, installations de climatisation. Chauffe-eau ; barbecues, broches de rôtisserie, grils, tournebroches ; hottes d'aération. Récipients pour le ménage ou la cuisine ; récipients calorifuges ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de ménage non en métaux précieux, notamment balais, baquets, cuvettes ; récipients pour la cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques. Batteries de cuisine, cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; moules de cuisine, casseroles, poêles à frire, poêlons, gamelles, soupières non en métaux précieux, marmites, couvercles de marmites, fermetures pour couvercles de marmites, couvercles de pots, plats non en métaux précieux, couvercles de plats, bouilloires non électriques, brochettes pour la cuisson, grils, supports de grils, moulins à café à main. Corbeilles à usage domestique non en métaux précieux. Bougeoirs non en métaux précieux, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux. Seaux, chaudrons. Etrilles, tire-bottes. Cages à oiseaux, cages pour animaux de compagnie ; abreuvoirs, auges, écuelles, mangeoires pour animaux. Arrosoirs, pommes d'arrosoir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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